Société K6

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www.facebook.com/K6objet

Tél fixe : 03 67 30 00 72

Fax : 03 67 30 00 76

 

Adresse : 12 rue Rittergaesslein

68000 COLMAR - France

K6 l'objet sur-mesure :

une création unique pour véhiculer votre image, le prestige au creux d'une main, au revers d'une veste, dans une vitrine, sur un bureau...

K6 maîtrise la technologie pour répondre à votre demande. Notre expérience, notre passion, notre philosophie sont à votre service

pour vous accompagner et participer à votre réussite d'entreprendre.

Tél : 03 67 30 00 72

  • Conditions générales de vente

     

    Préambule

    En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente.

    Article 1 – Objet

    La commande a pour objet la vente d’objets ou de prototypes de la part de K6 à un Client.

    Article 2 – Marques et logos

    K6 décline toute responsabilité concernant les marques et logos et le client déclare en avoir vérifié les droits d’utilisation auprès de leurs détenteurs.

    Article 3 – Délais de livraison

    Un retard de livraison ne pourrait entrainer une annulation de commande qu’après une mise en demeure adressée par lettre recommandée à K6 donnant un délai de vingt jours pour livrer.

    Article 4 – Propriété

    Le fournisseur garde la complète propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral de leur prix.

    Article 5 – Tolérance

    La marchandise est livrée avec une tolérance quantitative de + ou – 5%

    Article 6 – Contestation

    Toute contestation relative à la marchandise livrée devra être adressée à K6 dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise. Passé ce délai, aucune contestation ne sera prise en compte et le paiement intégral de la marchandise sera dû. En tout état de cause, la responsabilité de K6 ne peut être engagée qu’au strict remboursement de la marchandise livrée ou à son remplacement à l’identique dans les meilleures délais.

    Article 7 - Droit applicable et juridictions compétentes

    Toute commande est soumise au droit français. En cas de contestation, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. A défaut, les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Colmar seront seuls compétents.

     

     

  • Mentions légales

     

    ©K6 l'objet sur-mesure, Société K6 EURL.

    Hébergement : www.2le.net

    Réalisation : www.BenGraphiste.fr - www.bencreation.com - Photos produits :  BenGraphiste  - Clip : BenGraphiste

    Crédit photos (slide) : ©Fotolia

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